Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAVIGNE
COMPAGNIE FRANCAISE BASF, société anonyme, 140, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1313959
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque ACAVIGNE

Déposée le 25 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE BASF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE BASF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ACAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

COMPAGNIE FRANCAISE BASF a également déposé les autres marques suivantes : CARPYRAL , CALIXIN , BASAVIGNE , BOCEP , ACAVIGNE , BASAVIGNE , CHLORIDAZONE , IMACO , STRATOS , MILMAT


COMPAGNIE FRANCAISE BASF, société anonyme, 140, rue Jules Guesde, LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Inscription - Changement de dénomination n°42055 - Publication au BOPI 1985-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.